Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES ANCIENS DE LA VITICULTURE
/
Terroir Natal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terroir Natal
COOPERATIVE DES ANCIENS DE LA VITICULTURE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4015656
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/06/2023
Terroir Natal de COOPERATIVE DES ANCIENS DE LA VITICULTURE

Présentation de la marque Terroir Natal

Déposée le 27 juin 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES ANCIENS DE LA VITICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Terroir Natal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES ANCIENS DE LA VITICULTURE domicilié(e) 33 REMPART DU MIDI - 51190 - AVIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE DES ANCIENS DE LA VITICULTURE domicilié(e) 33 REMPART DU MIDI - 51190 - AVIZE - France.

La marque Terroir Natal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terroir Natal est expirée depuis le 27 juin 2023.

COOPERATIVE DES ANCIENS DE LA VITICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : Générosité Noire , Tango Paradoxe , Louise Eugénie , Voyage 360 , Tendre Escapade , SG 1952 SANGER , Pères d'Origines , Louise Eugénie Puisard , Triangle Minéral , Prestige Ultime


COOPERATIVE DES ANCIENS DE LA VITICULTURE, Société Coopérative Agricole - 33 REMPART DU MIDI - 51190 - AVIZE - France


COOPERATIVE DES ANCIENS DE LA VITICULTURE - 33 REMPART DU MIDI - 51190 - AVIZE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins). Vins bénéficiant d'une Appellation d'Origine Contrôlée.